Ecole Primaire Jean ZAY

Règlement intérieur – Année scolaire 2022 – 2023

(Règlement intérieur établi à partir du Règlement départemental des écoles élémentaires et maternelles publiques (11 avril 2008) : https://www.ac-nantes.fr/direction-des-services-departementaux-de-l-education-nationale-de-loire-atlantique-121427?ID_FICHE=378733&INLINE=FALSE

Ouverture des portails et accueil des élèves à partir de 8h30 pour tous et de 13h25 en élémentaire, 13h20 en maternelle. Durant les heures de classe, les portails sont fermés.

En cas de retard, veuillez utiliser le visiophone de l’élémentaire et patienter jusqu’à ouverture.

En maternelle, les enfants sont remis directement aux parents ou personnes nommément désignées par eux par écrit et présentées à l’enseignant. Il est impératif de respecter les horaires de fin de classe pour récupérer votre enfant.

En élémentaire, à la fin de chaque demi-journée, la surveillance des élèves par l’enseignant s’exerce dans la limite de l’enceinte des locaux. Ils sont alors soit pris en charge par un service de restauration, d’activités périscolaires, soit reconduits au portail. Une fois le portail franchi, l’enfant est sous la responsabilité de sa famille. S’il revient dans les locaux, il n’est plus sous la responsabilité de l’enseignant ou de l’école.

APC (Activités pédagogiques complémentaires) : pour les parents d’élèves concernés.

Elémentaire : lundi, mardi, jeudi et vendredi : soit après l’école soit sur la pause méridienne.

Maternelle : lundi et jeudi : soit après l’école soit sur la pause méridienne.

Admission des élèves

L’année civile des 3 ans et jusqu’ au CM2, l’école est obligatoire.

En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école précédente est exigé. Le dossier scolaire sera remis à l’enseignant.

La directrice d’école met à jour la base de données « Base Elèves ».

Lors de l’inscription et à l’occasion de tout changement de situation familiale, il appartient aux parents de fournir à la directrice la copie d’un extrait du jugement fixant l’exercice de l’autorité parentale et la résidence habituelle de l’enfant. A défaut de transmission d’une copie ce jugement, l’école considère la situation de l’enfant inchangée.

Assurance scolaire et sorties pédagogiques

Il est vivement conseillé aux familles d’assurer leur enfant tant en responsabilité civile qu’en responsabilité individuelle-accidents corporels , car l’assurance est obligatoire dans le cadre des activités facultatives(exemple sortie avec pique nique).

Toute sortie hors temps scolaire fera l’objet d’une demande d’autorisation que les parents devront obligatoirement signer et remettre à l’enseignant(e). Sans signature, l’enfant sera orienté vers une autre classe durant la sortie.

Les parents accompagnateurs de sorties scolaire s’engagent à respecter la charte des parents accompagnateurs de l’école qui vous est transmise via E.Primo ou dans le cahier de liaison et notamment à ne pas prendre les enfants en photo.

  Communication École/ famille

– le cahier de liaison : C’est le lien entre les parents et les enseignants. Il doit toujours être dans le cartable de l’enfant. Lisez-le très régulièrement. Tous renseignements et communications doivent être signés par les parents qui sont invités à signaler tout problème de santé ou familial dont les enseignants pourraient tenir compte.

De même, prévenir l’école de tout changement d’adresse, de n° de téléphone ou de situation familiale. Les rencontres avec les enseignants se font uniquement sur rendez-vous.

– E.Primo : c’est l’interface numérique de travail de l’Éducation Nationale, un outil sécurisé qui permet l’envoi et la réception d’informations. Chaque utilisateur s’engage à respecter la charte d’utilisation d’E.Primo. Cet outil de communication remplace l’envoi de messages sur la boite mail de l’École.

– Deux panneaux d’affichage à destination des parents sont situés près du portail (maternelle et élémentaire). La directrice dispose de journées administratives pour la gestion des 10 classes : le lundi et le mardi. A tout moment, les parents peuvent prendre contact par écrit avec elle, soit à l’aide du cahier de liaison de l’enfant, soit en laissant un message écrit dans la boîte aux lettres située sur la porte du bureau de direction (côté maternelle).

Les représentants de parents d’élèves élus disposent d’un panneau d’affichage près du portail en élémentaire et en maternelle ainsi qu’une boîte aux lettres. Leurs coordonnées téléphoniques et électroniques y sont consultables.

 Absences

Les parents doivent impérativement prévenir par téléphone ou laisser un message sur le répondeur ou par e.primo de toute absence avant 9h. Les parents confirment l’absence à l’enseignant(e) par un mot écrit, daté et signé dès le jour de retour de l’élève. Il est impératif de prévenir l’enseignant à l’avance en cas d’absence prévue. En maternelle comme en élémentaire, les absences sont consignées par chaque enseignant dans un registre spécial. En cas d’absences répétées justifiées ou non, la directrice de l’école peut prendre contact avec les familles. En cas de refus ou d’absentéisme persistant, la direction en rendra compte à l’Inspecteur d’Académie.

Pour les maladies contagieuses, la famille est tenue de se faire délivrer un certificat médical autorisant la réintégration de l’élève à l’école.

Pour toute absence en cours de journée (ex : séance d’orthophonie), la directrice d’école autorise une sortie d’élève sur le temps scolaire, à condition qu’il soit accompagné par une personne nommément désignée sur le document de décharge de responsabilité à signer au départ de l’enfant.  La responsabilité de la directrice et de l’enseignant ne se trouve plus engagée dès que l’élève a été pris en charge par l’accompagnateur dans sa classe.

Retards

Les parents veilleront aux heures d’entrée de manière à ce que leur enfant arrive à l’heure à l’école et ne dérange pas le début des cours.

En cas de retard, vous devez conduire votre enfant jusqu’à sa classe et le remettre à l’enseignant, même si le portail vous est ouvert à distance.

De même, après la classe, les retards de départ répétés sont signalés à l’Inspection Académique et si le retard est excessif, sans contact possible avec les parents, une procédure avec la gendarmerie sera mise en place.

Côté élémentaire, il est rappelé aux familles qu’à partir de 16h25, les enfants ne sont plus sous la responsabilité des enseignants mais de leurs responsables légaux.

 Matériel

Les livres (manuels scolaires ou livres de bibliothèque) prêtés par l’école doivent faire l’objet de soins attentifs. En cas de dégradations (page déchirée ou arrachée, rature ou usure anormale) ou de perte d’un livre, les parents devront le rembourser ou le remplacer.

Les parents veilleront régulièrement à l’état des affaires de leur enfant et à ce que rien ne manque dans son cartable. Tout matériel fourni par l’école doit être remplacé en cas de perte ou de détérioration.

Tenue vestimentaire

Le port d’une tenue décente et adaptée aux activités scolaires est obligatoire.

Conformément au Code de l’Éducation (Art. L141-5-1), le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

En maternelle les écharpes et bijoux sont interdits en raison des risques (étranglement…)

 Éducation physique et sportive

Veuillez munir votre enfant d’une tenue en adéquation avec la pratique des activités physiques et sportives organisées par l’enseignant(e).

Si, pour des raisons de santé, un élève ne peut participer exceptionnellement à des séances d’EPS, un mot daté et signé doit préciser le motif de la dispense. En cas de dispense supérieure à une semaine, un certificat médical sera exigé.

Les activités à la piscine (dès la GS) sont des activités obligatoires au même titre que toutes les autres sur temps scolaire. Le Règlement Intérieur de la piscine municipale est précisé aux élèves à la première séance par le personnel. Seul le médecin traitant est habilité à accorder une dispense pour des cas bien particuliers. Les élèves dispensés pour raison médicale seront accueillis en classe d’accueil et placés sous la responsabilité d’un autre enseignant.

Hygiène et santé scolaire

Les enfants se présentent à l’école en état de propreté et exempts de possibilité de contagion.

Parasites : Les parents doivent être vigilants et surveiller fréquemment la tête des enfants. Un signalement à l’enseignant devra avoir lieu dans les meilleurs délais et un traitement jusqu’à l’éradication des poux mis en place par les familles dans le respect d’autrui.

Les médicaments sont strictement interdits à l’école sauf prescription médicale pour les enfants atteints de maladies chroniques (asthme, diabète, épilepsie, allergies, …) et pour lesquels un Projet d’Accueil Individualisé (PAI) sera alors rédigé en accord avec le médecin scolaire ou le médecin de PMI.

La prise de médicaments pour les pathologies saisonnières (gastroentérites,…) ne peut pas se faire sur le temps scolaire.

Si votre enfant doit prendre des médicaments (hors PAI), votre médecin doit convenir avec vous des modalités d’administration en dehors du temps scolaire et périscolaire.

Un enfant qui se blesse en récréation doit prévenir immédiatement les enseignants de service s’ils ne l’ont pas vu.

En cas de malaise ou d’indisposition pendant les heures de classe, l’enseignant prévient les parents ou la personne responsable afin de déterminer avec eux la suite à donner.

Médecine d’urgence : elle relève d’une régulation médicale dotée d’un n° d’appel, le 15, qui détermine et déclenche, dans le délai le plus rapide, la réponse la mieux adaptée à la nature des appels. Dans tous les cas, les familles sont immédiatement informées des dispositions prises.

 Sécurité

Vols : l’établissement ne garantit pas les élèves contre le vol.

Aussi, les enfants n’apporteront ni argent, ni objets de valeur (bijoux, téléphone portable, lecteur MP3,…), ni jeux ou jouets ne présentant pas d’utilité scolaire.

Aucune réclamation ne sera recevable en cas de vol ou de dégradation de tels objets.

Il est conseillé aux parents de marquer visiblement les affaires personnelles de leur enfant.

Les objets ne portant pas de noms (vêtements ou autres) oubliés à l’école et non récupérés au bout d’un an seront donnés à une œuvre caritative.

Objets et produits dangereux interdits à l’école : objets à lame tranchante, objets en verre, objets pointus à usage non scolaire, objets détonants, allumettes, briquets, bombes aérosols, nettoyants et détergents divers, parapluies, produits pharmaceutiques et médicaments (sauf PAI), etc…

Il sera procédé une fois par trimestre à des exercices de simulation d’incendie afin que chacun, enfant et adulte de l’école, puisse mettre en pratique les règles de sécurité énoncées en début d’année scolaire. Un exercice attentat intrusion et un exercice PPMS seront organisés durant l’année scolaire.

Veillez à ce que votre enfant ne ramène pas à l’école bonbons, chewing-gums et autres friandises.

 Vie scolaire et discipline   

Les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

Le respect du principe de laïcité implique en outre l’interdiction absolue de tout prosélytisme dans les domaines politique et religieux.

Toute violence ou tout châtiment corporel sont interdits. L ’équipe pédagogique portera une attention toute particulière au traitement du harcèlement.

Les familles ne doivent pas prendre de photos ou de films sans l’enceinte de l’école.

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant perturbateur ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

 En cas de sortie scolaire, un élève présentant un manquement à l’un des points de ce Règlement Intérieur pourra être exclu de la dite sortie et pris en charge par un autre enseignant avec un travail adapté.

 Un élève présentant un manquement à l’un des points de ce Règlement Intérieur pourra être pris en charge par un autre enseignant avec un travail adapté.

Une information sera transmise à la famille.

 Un règlement de cour de récréation est en vigueur pour les maternelles et les élémentaires. Il complète ce Règlement Intérieur.

 Les manquements au Règlement Intérieur de l’école, et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des enseignants, des ATSEM et autres intervenants peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles par le biais d’un contrat de comportement.